CM du 28 septembre 2026

Ordre du jour

 

1 - Proposition de modification de l’ordre du jour (Délibération n°42-2026)

2 - Présentation du rapport d’activité du SIDEN-SIAN année 2025 (Délibération n°43-2026)

3 - Approbation du Procès-Verbal du 25 juin 2026 (Délibération n°44-2026)

4 - Approbation du règlement intérieur du conseil municipal (Délibération n°45-2026)

5 - Décision modificative du Budget Primitif (budget principal) (délibération n°46-2026)

6 - Décision modificative du Budget Primitif (budget annexe) (délibération n°47-2026)

7 - Cession de la parcelle cadastrée C2147p (délibération n°48-2026)

8 - Cession de la parcelle cadastrée C2204p (délibération n°49-2026)

9 - Acquisition de la parcelle cadastrée B n° 886 (délibération n°50-2026)

10 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (délibération n°51-2026)

11 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (délibération n°52-2026)

12 - Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59 (délibération n°53-2026)

13 - Désignation des représentants de la commune à l’agence iNord (délibération n°54-2026)

14 - Classement de la parcelle cadastrée C n°1981 dans le domaine public de la voirie communale (délibération n°55-2026)

15 - Information du Conseil Municipal sur la modification de la circulation dans certaines rues de la commune (délibération n°56-2026)

16 - Compte rendu au conseil municipal des opérations effectuées par M. le Maire en vertu de sa délégation (délibération n°57-2026)