HASPRES

Vie municipale/Publications administratives

Publications administratives

Liste des Délibérations - Conseils Municipaux

2023

Séance du 12/12/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 64-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 65-2023 : Décision modificative du Budget Primitif
Délibération n° 66-2023 : Subventions définitives pour le projet de la construction d'une crèche
Délibération n° 67-2023 : Subventions définitives pour le projet d'acquisition de deux plateformes élévatrices pour l'école Joliot Curie
Délibération n° 68-2023 : Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2023)
Délibération n° 69-2023 : Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) année 224 - Détermination de la méthode de perception et du montant de la participation financière des familles et organisation
Délibération n° 70-2023 : Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23-2° du code général de la fonction publique) dans le cadre des ALSH pour l'année 2024
Délibération n° 71-2023 : Tarif de la manifestation communale dénommée "21ème Foire aux Vins" (régie de recette)
Délibération n° 72-2023 : Tarif des invitations pour les vignerons / exposants pour la manifestation communale dénommée "21ème Foire aux Vins"
Délibération n° 73-2023 : Attribution de chèques cadeaux aux personnel communale à l'occasion des fêtes de fin d'année 2023
Délibération n° 74-2023 : SIAVED : dossier labellisation zéro déchet
Délibération n° 75-223 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3-i-1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
Délibération n° 76-2023 : Modification des membres chargés d'animer la commission communale "Cérémonies, festivités et sports"
Séance du 28/09/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 48-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 49-2023 : Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
Délibération n° 50-2023 : Organisation du temps de travail
Délibération n° 51-2023 : Instauration des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Délibération n° 52-2023 : Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23-2° du code général de la fonction publique)
Délibération n° 53-223 : Création d'un poste d'agent de maîtrise à temps complet
Délibération n° 54-2023 : Modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi
Délibération n° 55-2023 : Demande de dissolution du Syndicat Intercommunal de Gestion du Centre de Vacances "Les Grangettes" (SIGCVG)
Délibération n° 56-2023 : Redevances funéraires et détermination du prix des ouvertures et fermetures des cavurnes
Délibération n° 57-2023 : Acquisition de terrains lieudit "le village" rues Arthur Brunet / de la gare et rue de la Couture
Délibération n° 58-2023 : Remboursement centre de loisirs été 2023
Délibération n° 59-2023 : Remboursement de tickets de cantine et garderie à la suite du changement de modalités d'accès aux services
Délibération n° 60-223 : Révision des prix pour la restauration scolaire
Délibération n° 61-2023 : Tarifs locations de salles communales
Délibération n° 62-2023 : Règlement du service périscolaire de la restauration scolaire et règlement accueil de loisirs sans hébergement.
Délibération n° 63-2023 : Construction d'une crèche multi-accueil : demandes de subventions
Séance du 09/06/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 37-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 38-2023 : Cimetière : concessions
Délibération n° 39-2023 : Acquisition de deux plates-formes élévatrices oblique pour l'école Joliot Curie
Délibération n° 40-2023 : Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Délibération n° 41-223 : Adoption d'un règlement intérieur pour l'occupation des salles et fixation du montant des cautions
Délibération n° 42-2023 : Tarifs locations de salles communales
Délibération n° 43-2023 : Cession de la parcelle cadastrée section C n° 575
Délibération n° 44-2023 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - i - 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
Délibération n° 45-2023 : Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un acroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23-2° du code général de la fonction publique)
Délibération n° 46-2023 : Contrat de fourniture d'énergie : Mission d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage
Délibération n° 47-2023 : Construction d'une crèche multi-accueil : autorisation d'attribution et de signature des marchés de travaux
Séance du 25/05/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 28-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 29-2023 : Cession du bien immobilier sis 9 bis place Gabriel Péri
Délibération n° 30-2023 : Détermination du prix des emplacements dans la partie neuve du cimetière
Délibération n° 31-2023 : rembousement de tickets de cantine
Délibération n° 32-223 : Désaffectation et déclassement du domaine public du bien immobilier sis 39 bis rue Jules Boucly et 4A rue Charles Raoult à Haspres puis cession
Délibération n° 33-2023 : Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23-2° du code général de la fonction publique)
Délibération n° 34-2023 : Jury criminel - Formation de la liste popur l'année 2024
Délibération n° 35-2023 : Acceptation d'un legs
Délibération n°36-2023 : Garantie d'emprunt "Habitat Hauts-de-France" pour la réhabilitation de 23 logements locatifs rue Leveugle à Haspres
Séance du 29/03/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 18-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 19-2023 : Adoption du règlement budgétaire et financier de la Commune
Délibération n° 20-2023 : Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2023 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 223) - annule et remplace la délibération n° 11-2023
Délibération n° 21-2023 : Vote du taux d'imposition des taxes directes locales 2023
Délibération n° 22-2023 : Fongibilité des crédits et mode de gestion des amortissements dans le cadre de la mise en place de la nomenclature M57
Délibération n° 23-2023 : Vote des subventions 2023
Délibération n° 24-2023 : Vote du budget primitif (Budget Principal)
Délibération n° 25-2023 : Vote du budget primitif (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Délibération n° 26-2023 : Délibération de principe autorisant recrutement d'agents contractuels de remplacement (en application de l'article L.332-13 du code général de la fonction publique)
Délibération n° 27-2023 : Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat
Séance du 14/03/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 10-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 11-2023 : Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2023)
Délibération n° 12-2023 : Approbation du compte de gestion (Budget Principal)
Délibération n° 13-2023 : Vote du compte administratif (Budget Principal)
Délibération n° 14-2023 : Affectation du résultat (Budget Principal)
Délibération n° 15-2023 : Approbation du compte de gestion 2022 (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Délibération n° 16-2023 : Vote du compte administratif 2022 (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Délibération n° 17-2023 : Affectation du résultat (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Séance du 27/02/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n°01-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n°02-2023 : Demande de retrait de la commune de Haspres du Syndicat Intercommunal de gestion du Centre de Vacances "Les Grangettes" (S.I.G.C.V.G.)
Délibération n° 03-2023 : Acceptation de la mise en place d'unRèglement Budgétaire et Financier 2020/2026
Délibération n° 04-2023 : Modification des prix de la salle polyvalente "Le Relais de Poste"
Délibération n° 05-2023 : Révision des prix pour la restauration scolaire
Délibération n° 06-2023 : Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l'expertise et de l'engagement professionnel - R.I.F.S.E.E.P. (Indemnité de Fonction, de Sujétions et d'Expertise (I.F.S.E.) et Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.)
Délibération n° 07-2023 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - i - 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
Délibération n° 08-2023 : Stratégie intercommunale de lutte contre l'habitat indigne - Appui de La Porte du Hainaut aux communes dans l'exercice de leur pouvoir de police
Délibération n° 09-223 : Demandes d'étalement du paiement de la classe de neige en 3 fois

2022

Séance du 20/12/2022 - Liste des Délibérations
Procès verbal de la séance du 28/10/2022
Séance du 28/10/2022 - Liste des Délibérations
Délibération n° 6 : Marché sur procédure adaptée - Réhabilitation d'une partie de l'espace François Mitterrand
Délibération n° 7 : Marché sur procédure adaptée - Extension / Aménagement du cimetière communal à Haspres
Délibération n° 16 : Demande d'attribution d'une dotation de ruralité de la C.A.P.H. pour l'opération de réhabilitation d'une partie de l'espace François Mitterrand
Délibération n° 18 : Partenariat CAF : Contrat Enfance Jeunesse (CEJ ET CEJ pivot) et conventin territoriale globale (CTG)
Procès verbal de la séance du 07/07/2022
Séance du 07/07/2022 - Liste des Délibérations
Délibération n° 3 : Avis sur l'adhésion de la Commune d'ÉMERCHICOURT à la CAPH
Séance du 04/04/2022
Séance du 28/03/2022

2021

Séance du 08/12/2021
Séance du 21/09/2021
Séance du 02/06/2021
Séance du 07/04/2021
Séance du 17/03/2021
Séance du 17/02/2021

2020

Séance du 30/11/2020
Séance du 15/09/2020

2019

Séance du 03/12/2019
Séance du 01/10/2019
Séance du 27/06/2019
Séance du 21/05/2019
Séance du 14/03/2019
Séance du 11/04/2019

2018

Séance du 20/12/2018
Séance du 02/10/2018
Séance du 18/06/2018
Séance du 10/04/2018
Séance du 20/03/2018
Séance du 19/02/2018

2017

Séance du 19/01/2017
Séance du 14/03/2017
Séance du 06/04/2017
Séance du 23/05/2017
Séance du 30/07/2017
Séance du 09/11/2017

2016

Séance du 17/03/2016
Séance du 29/03/2016
Séance du 20/04/2016
Séance du 17/05/2016
Séance du 09/11/2016
Séance du 15/12/2016

2015

Séance du 03/03/2015
Séance du 08/04/2015
Séance du 09/06/2015
Séance du 28/09/2015
Séance du 09/11/2015
Séance du 15/12/2015

2014

Séance du 20/03/2014
Séance du 30/04/2014
Séance du 10/07/2014
Séance du 05/11/2014
Séance du 18/11/2014
Séance du 29/12/2014
Séance du 28/09/2016
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