HASPRES

Vie municipale/Publications administratives

Publications administratives

Liste des Délibérations - Conseils Municipaux

2024

Séance du 22/10/2024 - Liste des Délibérations
Délibération n° 33-2024 : Approbation du Procès-Verbal
Délibération n° 34-2024 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article L.332-23-1° du code général de la fonction publique)
Délibération n° 35-2024 : Instauration du compte épargne-temps
Délibération n° 36-2024 : Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation et de l'accord collectif conclus par le CDG 59
Délibération n° 37-2024 : Attribution de chèques cadeaux au personnel communal à l'occasion des fêtes de fin d'année 2024
Délibération n° 38-2024 : Création d'une liaison douce entre la rue Marcel cachin et la Cité Mirabeau, via le pont Boulanger
Délibération n° 39-2024 : Rétrocession de la halle couverte par la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut
Délibération n° 40-2024 : Réfection rue Mirabeau - convention participation financière du Siden-Sian
Délibération n° 41-2024 : Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
Délibération n° 42-2024 : Végétalisation du cimetière
Séance du 28/05/2024 - Liste des Délibérations
Délibération n° 22-2024 : Approbation du Procès-Verbal
Délibération n° 23-2024 : Décision modificative du Budget Primitif
Délibérationn n° 24-2024 : Compte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par M. le Maire en vertu de sa délégation
Délibération n° 25-2024 : Jury Criminel - Formation de la liste pour l'année 2025
Délibération n° 26-2024 : Révision des prix pour la restauration scolaire
Délibération n° 27-2024 : Elections européennes du 9 juin 2024 - Etat des heures de présence aux bureaux de vote
Délibération n° 28-2024 : Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23-2° du code général de la fonction publique)
Délibération n° 29-2024 : Remboursement de tickets de garderie et de restauration scolaire
Délibération n° 30-2024 : Révision des prix pour l'accueil périscolaire
Délibération n° 31-2024 : Demandes de subvention par le lycée Kastler et l'association des anciens de l'USH
Séance du 11/04/2024 - Liste des Délibérations
Délibération n° 13-2024 : Vote du taux d'imposition des taxes directes locales 2024
Délibération n° 14-2024 : Vote des subventions 2024
Délibération n° 15-2024 : Vote du Budget Primitif
Délibération n° 16-2024 : Vote du Budget Primitif (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Délibération n° 17-2024 : Compte rendu au Conseil Municipal des opérations effectués par M le Maire en vertu de sa délégation
Délibération n° 18-2024 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article L332-23-1° du code général de la fonction publique)
Délibération n° 19-2024 : Remboursement d'arrhes à la suite d'une location de salle
Délibération n° 20-2024 : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la CAPH en date du 29 janvier 2024
Délibération n° 21-2024 : Séjour à Malbuisson 2024
Séance du 11/03/2024 - Liste des Délibérations
Délibération n° 2-2024 : Approbation du compte de gestion
Délibération n° 3-224 : Approbation du compte administratif (Budget Principal)
Délibération n° 4-2024 : Affectation du résultat (Budget Principal)
Délibération n° 5-2024 : Approbation du compte de gestion 2023 (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Délibération n° 6-2024 : Approbation du compte administratif 2023 (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Délibération n° 7-2024 : Affectation du résultat (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Délibération n° 8-2024 : Exonération en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée - TFPB
Délibération n° 9-2024 : Compte rendu au conseil municipal des opérations effectuées par M. LE maire en vertu de sa délégation
Délibération n° 10-2024 : Stratégie Intercommunale de lutte contre l'habitat indigne - Appui de La Porte du Hainaut aux communes dans l'exercice de leur pouvoir de police
Délibération n° 11-2024 : Remboursement de repas pris à la restauration scolaire et modification du règlement

2023

Séance du 12/12/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 64-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 65-2023 : Décision modificative du Budget Primitif
Délibération n° 66-2023 : Subventions définitives pour le projet de la construction d'une crèche
Délibération n° 67-2023 : Subventions définitives pour le projet d'acquisition de deux plateformes élévatrices pour l'école Joliot Curie
Délibération n° 68-2023 : Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2023)
Délibération n° 69-2023 : Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) année 224 - Détermination de la méthode de perception et du montant de la participation financière des familles et organisation
Délibération n° 70-2023 : Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23-2° du code général de la fonction publique) dans le cadre des ALSH pour l'année 2024
Délibération n° 71-2023 : Tarif de la manifestation communale dénommée "21ème Foire aux Vins" (régie de recette)
Délibération n° 72-2023 : Tarif des invitations pour les vignerons / exposants pour la manifestation communale dénommée "21ème Foire aux Vins"
Délibération n° 73-2023 : Attribution de chèques cadeaux aux personnel communale à l'occasion des fêtes de fin d'année 2023
Délibération n° 74-2023 : SIAVED : dossier labellisation zéro déchet
Délibération n° 75-223 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3-i-1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
Délibération n° 76-2023 : Modification des membres chargés d'animer la commission communale "Cérémonies, festivités et sports"
Séance du 28/09/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 48-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 49-2023 : Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN
Délibération n° 50-2023 : Organisation du temps de travail
Délibération n° 51-2023 : Instauration des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Délibération n° 52-2023 : Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23-2° du code général de la fonction publique)
Délibération n° 53-223 : Création d'un poste d'agent de maîtrise à temps complet
Délibération n° 54-2023 : Modification de la durée hebdomadaire de service d'un emploi
Délibération n° 55-2023 : Demande de dissolution du Syndicat Intercommunal de Gestion du Centre de Vacances "Les Grangettes" (SIGCVG)
Délibération n° 56-2023 : Redevances funéraires et détermination du prix des ouvertures et fermetures des cavurnes
Délibération n° 57-2023 : Acquisition de terrains lieudit "le village" rues Arthur Brunet / de la gare et rue de la Couture
Délibération n° 58-2023 : Remboursement centre de loisirs été 2023
Délibération n° 59-2023 : Remboursement de tickets de cantine et garderie à la suite du changement de modalités d'accès aux services
Délibération n° 60-223 : Révision des prix pour la restauration scolaire
Délibération n° 61-2023 : Tarifs locations de salles communales
Délibération n° 62-2023 : Règlement du service périscolaire de la restauration scolaire et règlement accueil de loisirs sans hébergement.
Délibération n° 63-2023 : Construction d'une crèche multi-accueil : demandes de subventions
Séance du 09/06/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 37-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 38-2023 : Cimetière : concessions
Délibération n° 39-2023 : Acquisition de deux plates-formes élévatrices oblique pour l'école Joliot Curie
Délibération n° 40-2023 : Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Délibération n° 41-223 : Adoption d'un règlement intérieur pour l'occupation des salles et fixation du montant des cautions
Délibération n° 42-2023 : Tarifs locations de salles communales
Délibération n° 43-2023 : Cession de la parcelle cadastrée section C n° 575
Délibération n° 44-2023 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - i - 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
Délibération n° 45-2023 : Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un acroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23-2° du code général de la fonction publique)
Délibération n° 46-2023 : Contrat de fourniture d'énergie : Mission d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage
Délibération n° 47-2023 : Construction d'une crèche multi-accueil : autorisation d'attribution et de signature des marchés de travaux
Séance du 25/05/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 28-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 29-2023 : Cession du bien immobilier sis 9 bis place Gabriel Péri
Délibération n° 30-2023 : Détermination du prix des emplacements dans la partie neuve du cimetière
Délibération n° 31-2023 : rembousement de tickets de cantine
Délibération n° 32-223 : Désaffectation et déclassement du domaine public du bien immobilier sis 39 bis rue Jules Boucly et 4A rue Charles Raoult à Haspres puis cession
Délibération n° 33-2023 : Autorisation pour le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité (en application de l'article L.332-23-2° du code général de la fonction publique)
Délibération n° 34-2023 : Jury criminel - Formation de la liste popur l'année 2024
Délibération n° 35-2023 : Acceptation d'un legs
Délibération n°36-2023 : Garantie d'emprunt "Habitat Hauts-de-France" pour la réhabilitation de 23 logements locatifs rue Leveugle à Haspres
Séance du 29/03/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 18-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 19-2023 : Adoption du règlement budgétaire et financier de la Commune
Délibération n° 20-2023 : Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissements avant le vote du budget 2023 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 223) - annule et remplace la délibération n° 11-2023
Délibération n° 21-2023 : Vote du taux d'imposition des taxes directes locales 2023
Délibération n° 22-2023 : Fongibilité des crédits et mode de gestion des amortissements dans le cadre de la mise en place de la nomenclature M57
Délibération n° 23-2023 : Vote des subventions 2023
Délibération n° 24-2023 : Vote du budget primitif (Budget Principal)
Délibération n° 25-2023 : Vote du budget primitif (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Délibération n° 26-2023 : Délibération de principe autorisant recrutement d'agents contractuels de remplacement (en application de l'article L.332-13 du code général de la fonction publique)
Délibération n° 27-2023 : Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat
Séance du 14/03/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n° 10-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n° 11-2023 : Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2023)
Délibération n° 12-2023 : Approbation du compte de gestion (Budget Principal)
Délibération n° 13-2023 : Vote du compte administratif (Budget Principal)
Délibération n° 14-2023 : Affectation du résultat (Budget Principal)
Délibération n° 15-2023 : Approbation du compte de gestion 2022 (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Délibération n° 16-2023 : Vote du compte administratif 2022 (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Délibération n° 17-2023 : Affectation du résultat (Budget annexe - Service Extérieur Pompes Funèbres)
Séance du 27/02/2023 - Liste des Délibérations
Délibération n°01-2023 : Approbation du procès-verbal
Délibération n°02-2023 : Demande de retrait de la commune de Haspres du Syndicat Intercommunal de gestion du Centre de Vacances "Les Grangettes" (S.I.G.C.V.G.)
Délibération n° 03-2023 : Acceptation de la mise en place d'unRèglement Budgétaire et Financier 2020/2026
Délibération n° 04-2023 : Modification des prix de la salle polyvalente "Le Relais de Poste"
Délibération n° 05-2023 : Révision des prix pour la restauration scolaire
Délibération n° 06-2023 : Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l'expertise et de l'engagement professionnel - R.I.F.S.E.E.P. (Indemnité de Fonction, de Sujétions et d'Expertise (I.F.S.E.) et Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A.)
Délibération n° 07-2023 : Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (en application de l'article 3 - i - 1° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
Délibération n° 08-2023 : Stratégie intercommunale de lutte contre l'habitat indigne - Appui de La Porte du Hainaut aux communes dans l'exercice de leur pouvoir de police
Délibération n° 09-223 : Demandes d'étalement du paiement de la classe de neige en 3 fois

2022

Séance du 20/12/2022 - Liste des Délibérations
Procès verbal de la séance du 28/10/2022
Séance du 28/10/2022 - Liste des Délibérations
Délibération n° 6 : Marché sur procédure adaptée - Réhabilitation d'une partie de l'espace François Mitterrand
Délibération n° 7 : Marché sur procédure adaptée - Extension / Aménagement du cimetière communal à Haspres
Délibération n° 16 : Demande d'attribution d'une dotation de ruralité de la C.A.P.H. pour l'opération de réhabilitation d'une partie de l'espace François Mitterrand
Délibération n° 18 : Partenariat CAF : Contrat Enfance Jeunesse (CEJ ET CEJ pivot) et conventin territoriale globale (CTG)
Procès verbal de la séance du 07/07/2022
Séance du 07/07/2022 - Liste des Délibérations
Délibération n° 3 : Avis sur l'adhésion de la Commune d'ÉMERCHICOURT à la CAPH
Séance du 04/04/2022
Séance du 28/03/2022

2021

Séance du 08/12/2021
Séance du 21/09/2021
Séance du 02/06/2021
Séance du 07/04/2021
Séance du 17/03/2021
Séance du 17/02/2021

2020

Séance du 30/11/2020
Séance du 15/09/2020

2019

Séance du 03/12/2019
Séance du 01/10/2019
Séance du 27/06/2019
Séance du 21/05/2019
Séance du 14/03/2019
Séance du 11/04/2019

2018

Séance du 20/12/2018
Séance du 02/10/2018
Séance du 18/06/2018
Séance du 10/04/2018
Séance du 20/03/2018
Séance du 19/02/2018

2017

Séance du 19/01/2017
Séance du 14/03/2017
Séance du 06/04/2017
Séance du 23/05/2017
Séance du 30/07/2017
Séance du 09/11/2017

2016

Séance du 17/03/2016
Séance du 29/03/2016
Séance du 20/04/2016
Séance du 17/05/2016
Séance du 09/11/2016
Séance du 15/12/2016

2015

Séance du 03/03/2015
Séance du 08/04/2015
Séance du 09/06/2015
Séance du 28/09/2015
Séance du 09/11/2015
Séance du 15/12/2015

2014

Séance du 20/03/2014
Séance du 30/04/2014
Séance du 10/07/2014
Séance du 05/11/2014
Séance du 18/11/2014
Séance du 29/12/2014
Séance du 28/09/2016
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